Schaerbeek: Enquête publique sur le nouveau plan de stationnement

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Au Collège des Bourgmestre et Echevins

Concerne : Projet de plan d’action communal de stationnement – Opposition

Madame la Bourgmestre ff,

Mesdames et Messieurs les Echevin(e)s,

Dans le cadre de l’enquête publique relative au projet de plan communal de stationnement (PACS) adopté par le Conseil communal ce 28 septembre 2022, j’ai l’honneur de vous communiquer les observations, objections et demandes suivantes. 

Ces remarques devraient être prises en compte au moment de l’évaluation de ce projet et de l’adoption du plan définitif. Leur non prise en compte doit être motivée. 

Afin que cette enquête publique se déroule en toute transparence, pourriez-vous m’envoyer un accusé de réception de ce courrier, indiquer dans votre rapport final le nombre de personnes qui y auront participé, rendre ce rapport public ainsi qu’annexer à ce dernier tous les avis qui vous seront parvenus ? 

Cordialement,

Ajoutez votre nom

A. Généralités :

1)      Le Conseil communal est invité à adopter un « Plan d’Actions ». Ceci devrait correspondre à la mise en œuvre de modifications concrètes dans un délai imparti. Or nous sommes en présence d’expressions du genre « continuer d’étudier », « envisager », « accompagner parking brussel », « développer une stratégie », « quantifier…et planifier », « encourager ». Soit des déclarations d’intention sur lequel le citoyen n’a aucun intérêt direct à se prononcer vu qu’il ne se trouve pas confronté à un plan précis dont il peut mesurer l’impact sur son quotidien. A l’analyse, nous ne sommes pas en présence d'un plan au sens strict du mot. Par conséquent, l’enquête publique relative à ce projet de plan biaise le principe de la consultation citoyenne puisqu’une série de mesures concrètes pourraient être prises ultérieurement sans que le citoyen soit averti (sans modification du PACS et sans enquête publique relative à celle-ci). Le conseil communal demande en quelque sorte au citoyen de lui accorder un blanc-seing pour la suite des opérations. 

Donc, pour donner une vraie valeur démocratique à la consultation citoyenne, il est important de faire disparaître les actions proposées comportant ces termes ou de les regrouper dans une section séparée pour laquelle il sera précisé : 

- qu’aucune décision ne sera prise tant que ce nouveau PACS sera en vigueur ;  

- que toute décision relative à ces « études », « nouvelles stratégies », « projets », « options », « intentions » ne sera prise qu’une fois que cette décision aura été préalablement soumise à enquête publique dans le cadre d’une modification du PACS.   

Sont notamment concernées les actions 2.3, 2.4, 2.5, 3.2, 4.1, 6.1, 6.3, 6.5, 13.1, 15.5 de la synthèse des actions et des recommandations proposées. 

2)      En ce qui concerne les délais de réalisation, il y a lieu de bannir tout report à la « prochaine mandature ». Au nom de quel principe de droit public le présent collège aurait-il le droit d’engager la prochaine mandature ? Dès lors qu’il n’y a pas d’accord aujourd’hui sur une mesure concrète envisagée, il convient de la retirer des actions retenues, quitte à ce qu’à la « prochaine  mandature », le PACS soit revu sur ce point et la modification soumise à enquête publique. La présente formulation préserve le programme de la majorité actuelle si elle devait être reconduite en autorisant la prise de mesures sans  consultation, ce qui n’est pas dans l’esprit d’une réglementation qui impose la consultation publique.

Ces manœuvres visant le moyen terme relèvent d’une tactique politique passablement cynique: la majorité soutient pleinement des mesures qui risquent d’être impopulaires. Elle les intègre dans un PACS pour le moment nébuleux et qui par conséquent ne peut faire l’objet de critiques précises dont il lui serait difficile de ne pas tenir compte, se préservant ainsi à deux ans de la prochaine échéance électorale.  

Le  « Schaerbeek Info » daté de ce 10 octobre - mais distribué dans les jours qui ont suivi, soit APRES le début de l’enquête publique - confirme notre analyse de la situation.  

Le citoyen y est invité à s’exprimer sur des « actions présentées par le bureau d’études » (tarification plus dissuasive pour les cartes de dérogation, la sectorisation du territoire communal, un moratoire (quota) de cartes de riverain) mais qui ne donneront lieu « ni à décision ni à mise en œuvre durant cette mandature ». Ces actions présentées ne sont donc pas seulement des  propositions émanant d’un bureau d’études mais bien des actions validées par le Collège des Bourgmestre et Echevins (éditeur responsable de la gazette communale), qui pourraient être mises en œuvre dans 2 ans (et plus que probablement si la majorité actuelle est reconduite). Ceci sans que le citoyen ait pu se prononcer sur les modalités concrètes d’application puisqu’elles sont à ce jour inconnues.  

Cette  manière  de présenter les mesures de façon vague et sans détails concrets est insidieuse. L’attention du citoyen n’est pas en éveil face à des mesures dont la mise en œuvre serait reportée alors que le pouvoir se réserve carte blanche. 

Je demande donc que les mesures 3.2 et 15.5 ainsi que les sections 4 et 5 de la synthèse des actions et recommandations proposées soient purement et simplement retirées.

3)      Pourriez-vous me dire combien de sociétés ont répondu au marché public remporté par Stratec pour faire le diagnostic et quelles étaient les conditions tarifaires proposées par chacune d’entre elles ?

B. Tarification (actions 1.1, 3.1 et 3.2 de la synthèse des actions et des recommandations proposées)

1)      Il est question du tarif applicable dans plusieurs actions à mener (actions 1.1, 3.1 et 3.2). D’une manière générale, le projet se borne à indiquer que le tarif régional sera appliqué une fois qu’il sera entré en vigueur.

2)      On peut s’interroger sur la compétence du Gouvernement régional à imposer des montants fixes de « redevances communales » en limitant l’autonomie des pouvoirs locaux en la matière. L’on peut aussi s’interroger sur la frilosité des élus communaux qui se réfèrent à un tarif inconnu, alors qu’on aurait pu s’attendre à ce qu’ils posent un regard critique sur ce qui va entraîner quasi automatiquement une sérieuse augmentation des tarifs dans une période de récession économique dont le Premier Ministre lui-même estime la durée à 5 ou 6 ans. Est-il normal que durant toute cette période, les services publics augmentent leurs ressources sur le dos des citoyens ? Poser la question c’est y répondre.

3)      Par ailleurs, au contraire de l’impôt, la redevance doit correspondre au coût d’un service rendu. Deux réflexions s’imposent par rapport à cette réalité :

a.       Il semble tout d’abord impossible que ce coût ait évolué dans les mêmes proportions que ce que le Gouvernement bruxellois a fixé dans son projet d’arrêté ; d’où la remise en question de l’action 1.1 ; et

b.       Il est en outre donc totalement inacceptable qu’elle soit utilisée à des fins dissuasives (action 3.2). Il n’est enfin pas précisé quels seraient les niveaux de tarification qui seraient considérés comme dissuasifs, comme si les tarifs actuels et les tarifs nettement plus élevés évoqués par la Région ne l’étaient pas déjà.

4)      Je demande donc aux autorités communales

a.       de faire preuve de responsabilité en refusant toute augmentation des tarifs et en amendant l’action 1.1. pour conserver uniquement le maintien des tarifs actuels

b.       le retrait pur et simple de l’action 3.2. de la synthèse des actions et des recommandations proposées et de son planning de décision fixé à « la prochaine mandature ».

C. Stationnement : zones et horaires (actions 2.1 et 2.2  de la synthèse des actions et des recommandations proposées)

1)      Le plan maintient le stationnement payant sur tout le territoire. Ce point est considéré comme acquis, ce qui est une fausse représentation de la réalité juridique. Le plan de 2016 prévoyait en effet une large partie du territoire (42%) en « zone bleue », qui permettait de se garer deux heures gratuitement. Ce même plan de 2016 soutenait qu’il fallait maintenir cette situation qui avait « montré son efficacité à Schaerbeek, tant au point de vue de son étendue horaire et géographique que de sa réglementation » et spécifiait qu’il n’était « donc pas prévu ici de modification globale du plan de stationnement réglementé ». 

2)      Bien que le PACS de 2016 soit contraignant, le Collège des bourgmestre et échevins a, par un règlement de 2019, remplacé arbitrairement ces zones bleues par des zones vertes, dans lesquelles le stationnement est payant dès après le premier quart d’heure. Cette décision, qui aurait dû être précédée par une modification du PACS de 2016 et une  enquête publique, a été attaquée devant le Conseil d’Etat et, dans l’état actuel de la procédure, il est constaté que la décision de 2019 est illégale. Avec beaucoup de cynisme et sans que cela ne reflète une situation de droit, ce projet de nouveau plan fait donc l’impasse sur la question essentielle : le citoyen souhaite-t-il la transformation des « zones bleues » en « zones vertes » ?

3)      A mon sens, aucun argument sérieux ne peut justifier la suppression des « zones bleues », si ce n’est la question de rentabilité financière pour la commune et pour l’Agence bruxelloise de stationnement qui n’aurait semble-t-il pas accepté d’intervenir à Schaerbeek si les zones bleues étaient maintenues. On est évidemment loin des objectifs naturels d’un plan de stationnement dans lequel seuls les intérêts des citoyens en matière de stationnement doivent être pris en compte. Or, par la suppression des zones bleues, notamment dans des quartiers résidentiels ne justifiant absolument pas une rotation rapide des véhicules ni ne présentant des taux de congestion inacceptables, c’est évidemment l’inverse qui s’est produit, notamment par un isolement des schaerbeekois par rapport à leur famille, leurs amis, des aidants ou des gens de métier qui hésitent à leur rendre visite, ou en tous cas à la prolonger en raison des tarifs exorbitants dont ils doivent s’acquitter. Ce grave inconvénient n’est en outre absolument pas compensé par une augmentation des possibilités de stationnement à certaines heures.

4)      Le plan maintient également l’extension de la réglementation à 21h. Cela aggrave évidemment l’isolement dont question ci-dessus.

5)      Par ailleurs, dans l’action 1.2 de la synthèse des actions et des recommandations proposées, il est question de mettre en œuvre un système permettant de bénéficier de deux heures gratuites en zone verte le samedi. Si c’est possible pour le samedi, on voit mal pourquoi ce ne pourrait être également d’application les autres jours de la semaine. Ce serait un moyen simple de revenir au système des zones bleues, sans les difficultés de contrôle. Ne pas accepter cette extension à l’ensemble de la semaine serait la preuve que l’objectif recherché par la commune est purement financier. En outre, le samedi étant un jour généralement chômé, il est propice aux réunions familiales et amicales. Le stationnement payant est évidemment un frein important à ces moments de bien-être.

6)      Je demande donc

a.       le retour au statut de zones bleues pour l’ensemble des rues qui l’avaient avant l’adoption du règlement complémentaire de police illégal du 19 novembre 2019, et la modification conséquente de l’action 2.1. (dont la formulation est, sur base de l’avis du Premier Auditeur du Conseil d’Etat, obsolète car le terme « maintien » ne serait pas adéquat étant donné que le stationnement ne devrait pas être payant sur tout le territoire)

b.       la consultation des riverains pour tout changement de couleur ou de délimitation d’une zone

c.       la limitation du stationnement payant à 19h afin de pouvoir recevoir famille et amis en soirée sans les obliger à payer leur stationnement

d.       la mise en œuvre d’un système permettant de bénéficier de deux heures gratuites en zone verte pendant la semaine

e.       la gratuité du stationnement le samedi.

D. Sectorisation (action 4.1 de la synthèse des actions et des recommandations proposées)

1)      Comme dit plus haut, on peut raisonnablement craindre, sur base de la formulation actuelle du plan, que la division du territoire en « secteurs » sera une réalité à la prochaine mandature, toutes choses restant égales. Il s’agit en clair de limiter la validité des cartes de dérogation à chaque secteur. Aller dans un autre secteur obligera à alimenter des horodateurs même si on vient d’une zone verte vers une autre zone verte.

2)      On ne peut  que s’indigner de pareil projet qui aboutirait à créer sur le territoire communal des « ilôts » dont les limites vont marquer les limites de mobilité d’une bonne partie des citoyens. Cet « ilôtage » créera immanquablement un repli sur soi accompagné de jalousies et de frustrations. Aujourd’hui, alors même que selon les auteurs de l’étude, il n’y a pas assez de stationnement pour tout le monde, le citoyen peut compter sur une certaine forme de solidarité, voulue ou non. Je peux compter sur des places dans un quartier proche qui est moins encombré par exemple. Avec ce projet, ce sera terminé et l’on verra des citoyens schaerbeekois n’avoir que peu de difficultés pour stationner alors que les habitants des quartiers voisins vivront la galère alors que cela ne les dérangerait pas de stationner à quelques centaines de mètres de leur domicile…malheureusement dans un autre secteur. Le risque existe que cela valorise encore un peu plus le marché immobilier de certains quartiers au détriment d’autres. Il convient à cet égard de souligner que la commune de Schaerbeek n’a une superficie que de 8,14 km2, ce qui risque de ramener la superficie de ces « ilôts » à des « mouchoirs de poche ».

3)      Une nouvelle fois, il est difficile d’apercevoir une motivation objective à cette sectorisation, si ce n’est le souci d’augmenter les ressources financières de la Commune et de l’Agence de stationnement. Cet objectif pèse bien peu face aux nuisances que cela va créer. Ainsi, des grands-parents schaerbeekois qui iraient chercher leurs petits enfants dans une école schaerbeekoise pour les ramener chez leurs parents schaerbeekois risquent bien de devoir stationner dans 3 secteurs différents avec les conséquences financières que cela entraînera. Les commerces schaerbeekois vont être encore plus désertés (sans ajouter les dégâts collatéraux de Good Move pour certains) au profit de commerces comparables sis dans les communes limitrophes qui n’ont pas supprimé les zones bleues ou à la frontière de la région bruxelloise. Il en va de même pour des centaines d’exemples comparables.

4)      Il n’est enfin précisé aucune des modalités concrètes de l’application d’une telle mesure. La conserver dans la liste des actions reviendrait à vous donner carte blanche au niveau de sa mise en œuvre, ce que je refuse catégoriquement.

5)      Je m’oppose donc à cette mesure et vous demande le retrait pur et simple de l’action 4.1. de la synthèse des actions et des recommandations proposées et de son planning de décision fixé à « la prochaine mandature ».

E. Moratoire sur la délivrances des cartes de dérogation « riverains » (action 5.1 de la synthèse des actions et des recommandations proposées)

1)      Partant du constat qu’il y aurait plus de cartes de dérogation « riverain » que de places de stationnement en voirie, la solution de facilité serait bien évidemment de limiter ces cartes de dérogation plutôt que de trouver des solutions structurelles. Dans la population schaerbeekoise, il y aura donc dès la prochaine mandature, toutes choses restant égales, des « chanceux » et des « malchanceux ». Et peut-être certains chanceux une année mais pas la suivante. Il s’agit d’ostracisme institutionnalisé.

2)      Le constat de base reste quand même étonnant car s’il est vrai qu’il y a plus de cartes de dérogation que d’emplacements de stationnement, toutes ces places seraient occupées par des « riverains » et les horodateurs ne rapporteraient plus rien. Or il faut nécessairement prendre également en compte les places hors voirie ; dans tel cas, une instauration de quotas ne s’avère absolument pas nécessaire. D’autant plus qu’un des objectifs de la commune est d’augmenter significativement le nombre de places hors voirie.

3)      Par ailleurs, ce projet de PACS ne spécifie aucune des modalités pratiques de la mise en place d’une telle mesure. Cette mise en place s’avèrerait particulièrement complexe si elle se veut raisonnable, logique, juste et égalitaire et pourrait laisser place à l’une ou l’autre fantaisie dont les autorités communales ont déjà prouvé qu’elles avaient le secret. Aller en votre sens reviendrait donc à acheter un chat dans un sac sans savoir à quoi je m’engage. 

4)      Je m’oppose donc à cette mesure et vous demande le retrait pur et simple du thème 5 de la synthèse des actions et des recommandations proposées et de son planning de décision fixé à « la prochaine mandature ».

F. Stationnement vélos et motos  (thèmes 6 et7 de la synthèse des actions et des recommandations proposées)

1)      A de trop nombreuses reprises, la commune a placé des « arceaux »  en voirie, supprimant ainsi plusieurs places de stationnement alors que le placement des arceaux était difficilement justifiable (à certains endroits, ils sont démultipliés dans des périmètres restreints, alors que les arceaux déjà installés à proximité ne sont pas utilisés). Il est sans doute difficile de s’opposer à une politique facilitant le parcage des vélos, mais il convient de veiller à ce que, dans la mesure du possible, cela n’impacte pas les places de stationnement des véhicules en voirie. Il en est d’autant plus ainsi que la problématique des « vélos cargos » va évidemment augmenter les besoins d’espace.

2)      Il conviendra également que le gestionnaire de ces espaces (Commune ? Agence ?) veille à ce que l’on n’y retrouve pas des vélos manifestement abandonnés afin de conserver un rendement maximum des emplacements.

3)      Il est évidemment impératif de trouver une solution efficace pour les trottinettes et autres vélos en libre-service qui trop souvent sont abandonnés la plupart du temps sur des trottoirs présentant d’incontestables obstacles dangereux, mais il n’est pas raisonnable d’envisager ces solutions systématiquement en voirie, au détriment des places de stationnement pour véhicules.

4)      Je demande donc que toutes ces solutions de stationnement pour vélos, motos et trottinettes soient  envisagées à des endroits où elles n’amputent pas le nombre de places de stationnement pour les véhicules (trottoirs larges, oreilles de trottoir, espaces avant les passages pour piétons où le stationnement des véhicules est interdit…).

G. Suppression des places en voirie

1)      Je termine par cette exigence qui me semble devenue absolue. Entre 2016 et 2021, 724 emplacement de stationnement en voirie ont été supprimés au profit d’aménagements divers dont la nécessité voire même l’utilité n’était pas établie. Ces chiffres ne prennent pas en compte les multiples suppressions intervenues en 2022.

2)      Je demande qu’à l’avenir, toute place de stationnement supprimée en voirie le soit sur base d’un dossier de justification avec communication préalable aux riverains.

3)      Je m’oppose à toute suppression d’emplacement qui ne serait pas ainsi justifiée et qui ne serait pas compensée par des places hors voirie, accessibles gratuitement aux riverains détenteurs d’une carte de dérogation riverain. Supprimer des places en voierie et les compenser par des places hors voierie payantes n’est en effet pas acceptable.

H. Expériences personnelles

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